Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.C.L.
Numéro de dépôt :
1670450
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2001
Présentation de la marque A.C.L.
Déposée le 4 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.C.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A.C.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.L. est expirée depuis le 4 juin 2001.
A.C.L a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48